- Définition
- Objet des marchés publics
- Les marchés peuvent se classer en diverses catégories selon la nature juridique
- Procédure adaptée
- Maître d’ouvrage
- Conducteur d’opération
- Personne responsable du marché (PRM)
- Maître d’œuvre
- Coordonnateur de la sécurité
- Entrepreneur
- Ordonnateur :
. En droit interne
. En droit européen (on dit aussi « droit communautaire »)
- Procédures de passation |